Union
Cyclotouriste Vosgienne
L'U.C.V. est dirigée depuis le 9 décembre 2017 par Jean-Philippe Grandadam.
Le bureau est constitué de:
| Président | Trésorier | Secrétaire | Délégué Sécurité |
|---|---|---|---|
| Jean-Philippe Grandadam | Yvan Arnould | Daniel Ferry | Le Président |
| Vice Président | Trésorier adjoint | Secrétaire Adjoint | |
| Yvan Arnould |
Les autres membres du Comité:
| Yves Etienne | Charlotte Pelaingre | Christian Pelaingre |
| Claude Boisselier | Marie-Françoise Ferry | |
Vérificatrice aux comptes: Chantal Valy
Les statuts du Club
UNION CYCLOTOURISTE VOSGIENNE
Préambule
Le cyclotourisme est une activité sportive de loisir et de plein air, touristique et culturelle,
excluant la compétition et pratiquée sans but lucratif.
TITRE I - CONSTITUTION ET BUT DE L’ASSOCIATION
Article 1er :
Il est formé, en conformité de la loi du 1er juillet 1901, entre les personnes qui adhérent ou adhéreront aux présents statuts, une association de cyclistes dont le but est de
- pratiquer et d’encourager le tourisme à bicyclette en général.
- de favoriser toute action utile au développement et à la promotion du cyclotourisme sous toutes ses formes, tant sur route que sur tous les autres terrains ( VR, VTT, VTC, etc..).
- d’intégrer le concept de développement durable et de l’environnement dans toutes les actions et les activités du cyclotourisme.
Article 2 :
L’association prend le titre de : “UNION CYCLOTOURISTE VOSGIENNE”,
et sera affiliée à la Fédération Française de CycloTourisme (F.F.C.T.)
Article 3 :
Sa durée est illimitée.
Article 4 :
Le siège en est fixé au domicile du Président.
TITRE II – ORGANISATION
Article 5 :
L’association comprend :
- – des membres actifs : ils ont voix délibérative dans toutes les réunions et assemblées et sont éligibles à toutes les fonctions de l’association.
- – des membres d’honneur : ils sont nommés par l’assemblée générale sur la proposition du Comité. Ils ne paient pas de cotisation, mais n’ont pas voix délibérative.
- – des membres honoraires.
Article 6 : Cotisations
1) – les membres actifs paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé chaque année et d’avance.
2) – les membres honoraires paient une cotisation annuelle dont le minimum est fixé par le Comité Directeur.
Article 7 : Admissions
Toute personne désirant faire partie de l’association comme membre actif doit en faire la demande, en étant licencié F.F.C.T. ou en prenant une licence à la F.F.C.T. par l’intermédiaire de l’association et en y ajoutant le montant de la cotisation annuelle.
En cas de doute sur la qualité du demandeur, le Comité se réserve le droit d’accepter ou de refuser l’admission.
Article 8 :
Nul ne peut bénéficier des avantages accordés aux sociétaires, ni assister aux réunions ou aux organisations spécifiques s’il n’a été reçu membre dans les formes prescrites par les présents statuts.
Tout sociétaire s’engage à observer les présents statuts et règlements et déclare se soumettre sans réserve à toutes leurs dispositions.
Article 9 :
Tout membre désirant se retirer de l’association peut le faire quand il le veut, sans prétendre à aucun remboursement de cotisation, ni indemnité.
Il adressera sa démission par écrit au président qui en fera part à la prochaine réunion du Comité.
Article 10 : Radiations
Sur proposition d’un des membres du Comité, tout membre peut être radié ou exclu de la société, pour non-paiement de la cotisation, mauvaise tenue, etc… et en général pour s’être conduit de façon à discréditer le club.
Les sanctions sont par ordre croissant :
1 – l’avertissement par écrit ;
2 – la suspension temporaire ;
3 – la radiation définitive.
Toute sanction est prise par le Comité qui statue sur la proposition, au scrutin secret, après avoir convoqué et entendu le sociétaire.
Tout membre radié ne peut rentrer à nouveau dans l’association qu’après réhabilitation votée par le Comité.
TITRE III – ADMINISTRATION
Article 11 : Comité Directeur (C.D.)
Le Comité Directeur de l’association est composé de trois membres au moins et de quinze au plus élus au scrutin secret par l’assemblée générale.
Article 12 :
L’assemblée générale nomme en outre, par un vote, une commission de contrôle composée d’un à deux membres actifs dont le rôle est défini plus loin par l’article 23.
Celui-ci ou ceux-ci sont nommés pour trois ans.
Article 13 : Droit de vote
Est électeur tout membre actif ayant acquitté les cotisations échues, n’étant pas passible d’une sanction prévue plus haut par l’article 10, et ne percevant aucune rémunération en raison d’activités sportives exercées au titre de dirigeant, organisateur ou membre de l’association.
Article 14 : Durée du mandat
Le Comité Directeur est élu pour trois ans. Les fonctions de membre du Comité sont gratuites.
Article 15 : Réélection et démission
Les membres sortants sont rééligibles. Pour être éligible, il faut :
- être membre actif depuis au moins un an à la date du vote ;
- être de nationalité française ;
- être majeur ;
- jouir de ses droits civiques et politiques.
En cas de vacance en cours d’année d’un membre du C.D., pour démission, radiation ou toute autre cause, le Comité peut pourvoir à son remplacement immédiat par le système dit de la « cooptation ».
La cooptation d’un membre (éligible selon l’article 15 ci-dessus) se fait au scrutin secret à la majorité des membres présents du Comité ; l’entrée définitive au C.D. devra être officialisée par le vote de la plus proche assemblée générale annuelle.
Il sera élu pour le temps qui reste à échoir à celui qu’il remplace.
Article 16 :
Les membres du Comité ne contractant en raison de leur fonction bénévole aucune obligation personnelle ne répondent que de l’exécution de leur mandat.
Ils sont tenus d’assister à toutes les réunions.
Article 17 :
Tout membre du Comité qui se désintéresserait notoirement de l’association en n’assistant pas aux séances ou n’effectuant pas le travail dont il s’est chargé, peut, au bout de six mois, être considéré comme démissionnaire si la majorité du Comité se prononce dans ce sens.
Dans ce cas, il est pourvu à son remplacement comme il est dit à l’article 15.
Article 18 : Bureau
Le Comité élit chaque année (éventuellement) au scrutin secret son bureau qui est composé au moins d’un président, d’un secrétaire et d’un trésorier.
Article 19 :
L’assemblée générale de l’association se réunit au moins une fois par an pour le renouvellement du Comité de Direction (éventuellement) et de la commission de contrôle (éventuellement), le vote des rapports d’activités et financier et du projet de budget.
Au premier tour de scrutin (à bulletin secret), l’élection a lieu à la majorité absolue des suffrages exprimés et au second tour à la majorité relative. Dans le cas où deux ou plusieurs candidats auraient obtenu le même nombre de voix, priorité est donnée, au 2ème tour, à celui qui est entré le premier dans l’association.
Le vote par correspondance n’est admis que pour les sociétaires habitant hors du département des Vosges.
Article 20 : Présidence
Le président a la direction de l’association.
Il pourvoit à son bon fonctionnement, à l’organisation des sorties et des manifestations, il signe la correspondance, il préside à toute réunion du Comité qu’il convoque au moins trois fois par an, exécute les délibérations du Comité, fait procéder aux votes dont il proclame les résultats, garantit par sa signature les procès-verbaux. En cas d’égalité de voix lors des votes, celle du Président est prépondérante.
Il fait tous actes de conservation, représente l’association vis à vis des tiers, des pouvoirs publics, envers la justice tant en demande qu’en défense.
Article 21 : Trésorerie
Le trésorier gère les finances de l’association, reçoit les cotisations des membres, et n’acquitte que les dépenses approuvées par le Comité.
Il est comptable et responsable de toutes sommes reçues ou payées et tient constamment à jour les livres des comptes pour permettre n’importe quelle recherche ou vérification.
Article 22 : Secrétariat
Le secrétaire rédige les procès-verbaux des séances de l’association et du Comité. Il est chargé de la correspondance et de la rédaction des convocations, a la garde des documents, correspondances et archives, et assure la diffusion des informations.
Article 23 :
La commission de contrôle, composée d’un oude deux membres actifs n’appartenant pas au C.D.nommés par l’assemblée générale a pour mission de vérifier la gestion du Trésorier et dépose chaque année un rapport en ce sens à l’assemblée générale. A cet effet, le Trésorier doit mettre à sa disposition tous les livres et documents dont il peut avoir besoin.
Article 24 :
Chaque membre de l’association peut être chargé par le Président ou par le Comité de fonctions spéciales dans l’intérêt du bon fonctionnement et de la prospérité de l’association, et n’a de compte à rendre qu’auprès du Comité.
TITRE IV – DISPOSITIONS GENERALES
Article 25 :
En dehors de l’assemblée générale prévue à l’article 19, le Comité peut convoquer chaque fois qu’il le jugera nécessaire, ou doit convoquer chaque fois que cela sera demandé par au moins les 2/3 des membres inscrits, des assemblées générales extraordinaires.
Article 26 :
Les modifications aux présents statuts peuvent être proposées par le Comité ou par les 2/3 au moins des membres actifs.
Dans ce cas, le texte des modifications est communiqué aux membres de l’association quinze jours au moins avant une assemblée générale extraordinaire au cours de laquelle les nouveaux statuts seront discutés et votés.
Toute modification aux statuts n’entrera en vigueur que si elle est approuvée par les 2/3 au moins des membres actifs présents à cette assemblée générale extraordinaire.
Si ce quorum n’est pas atteint, une nouvelle assemblée générale extraordinaire aura lieu dans la quinzaine et les décisions seront prises à la majorité absolue des membres présents.
Article 27 :
Nulle proposition ne pourra être discutée à l’assemblée générale si elle n’a pas été au préalable soumise au Comité.
Article 28 :
Les discussions politiques, religieuses ou philosophiques sont formellement interdites au sein de l’association.
Article 29 :
L’association s’interdit d’employer des insignes, uniformes et décorations adoptés par l’Etat, les Administrations, les associations politiques ou religieuses.
Article 30 :
L’association n’est pas responsable des accidents causés par des tiers. En ce qui concerne les accidents causés aux tiers, elle n’est responsable que dans la limite de l’assurance fédérale. Tous droits et responsabilités en cas d’accidents restent strictement limités aux personnes intéressées.
Article 31 : Dissolution
La dissolution de l’association ne peut être prononcée que par assemblée générale extraordinaire convoquée sur un ordre du jour exposant les motifs au moins un mois à l’avance, après un vote réunissant au moins la moitié plus un des membres actifs.
Article 32 :
En cas de dissolution, la liquidation s’effectuera suivant les règles du droit commun par les soins du Comité en exercice.
Article 33 :
Les présents statuts ont été établis et adoptés par l’assemblée générale constitutive le 19 mai 1951 et mis en vigueur à cette date.
Ils ont été révisés le 13 février 1972, date à laquelle le club, à l’origine « Centre de Cyclotourisme Déodatien » a pris la nouvelle dénomination de « Union Cyclotouriste Vosgienne ».
Modifiés en 1981 et adoptés à l’assemblée générale extraordinaire de décembre 1981.
Modifiés à nouveau en 2009 et adoptés à l’assemblée générale extraordinaire du 07 novembre 2009.
| Le Secrétaire | Le Président |
|---|---|
| Jean-Philippe GRANDADAM | Claude BOISSELIER |